Sommaire du Conseil du 14 Décembre 2021 :
Association « Rallumons l’étoile », représentée par M. Benoît LANUSSE
Bilan des actions de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Association l’ECOlibris, représentée par Mme Céline DESPESSAILLES
Point 1 : Subventions exceptionnelles aux associations– ECOlibris, ARCB et ASTRONUTS
Point 2 : Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021, Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) – section d’investissement
Point 3 : Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 2 / 2021
Point 4 : Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2022
Point 5 : Convention entre la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune de Saint-
Sulpice-la-Pointe : Modalités administratives et financières des opérations d’investissement
entrant dans le programme ACTEE 2- SEQUOIA
Point 6 : Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) d’Occitanie-Pyrénées
Point 7 :Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) d’Occitanie-Pyrénées
Point 8 : Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe « Médiathèque La Bastide » et l’EHPAD « Cécile BOUSQUET » à Bessières
Point 9 : Avenant n° 5 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif à SUEZ Eau France
Point 10 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement : modification
Point 11 : Compte-rendu des délégations du conseil au maire
Association « Rallumons l’étoile », représentée par M. Benoît LANUSSE
Bilan des actions de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Association l’ECOlibris, représentée par Mme Céline DESPESSAILLES
Point 1 : Subventions exceptionnelles aux associations- ECOlibris, ARCB et ASTRONUTS
Point 2 : Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021, Communauté de Communes Tarn-
Agout (CCTA) – section d’investissement
Point 3 : Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 2 / 2021
Point 4 : Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
préalablement au vote du budget primitif 2022
Point 5 : Convention entre la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune de Saint-
Sulpice-la-Pointe : Modalités administratives et financières des opérations d’investissement
entrant dans le programme ACTEE 2- SEQUOIA
Point 6 : Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe / la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) d’Occitanie-Pyrénées
Point 7 : Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (FRMJC) d’Occitanie-Pyrénées
Point 8 : Convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe « Médiathèque La Bastide » et l’EHPAD « Cécile BOUSQUET » à Bessières
Point 9 : Avenant n° 5 au contrat d’affermage du service public d’assainissement collectif à SUEZ Eau France
Point 10 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement : modification
Point 11 : Compte-rendu des délégations du conseil au maire
