Les élu·es du Groupe Saint Sulpice Active et Citoyenne ont souhaité rendre les conseils municipaux plus lisibles et compréhensibles. Nous allons vous permettre de suivre tous les points, un par un, que ce soit par la vidéo ou par le compte-rendu. Si nécessaire nous ferons nos commentaires.
Sommaire du Conseil du 28 septembre 2021 :
Point 1 : Rapport annuels d’activités 2019 et 2020 – Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire (SMEMN)
Point 2 : Rapport annuel d’activités 2019 – Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des ordures Ménagères (SMICTOM)
Point 3 : Révision du Plan de Prévention des Mouvements des berges – Avis de la Commune
Point 4 : Accord de principe sur le transfert dans le domaine public des voiries, réseaux et équipements communs des « Maisonnettes de Jeanne » sis Rue Jeanne de Boulogne : Convention entre la Société ALTERNATIVE Habitat et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Point 5 : Création d’une servitude de passage au profit d’un particulier.
Point 6 : Avenant au contrat de bail entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Société On Tower France – transfert des droits d’occupation de l’immeuble sis Chemin des Nauzes.
Point 7 : Acquisition d’une portion de l’Emplacement Réservé n°33 relatif à l’élargissement du Chemin des Pescayres.
Point 8 : Réhabilitation du bâtiment Polyespace :
– 8.1 Approbation du programme technique détaillé et du montant prévisionnel de l’opération
– 8.2 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Aménagement Construction (AEAC) Occitanie
– 8.3 Jury de concours de maîtrise d’œuvre
Point 9 : Admissions en non-valeur
Point 10 : Contrat d’apprentissage.
Point 11 : Règlement d’accès à bord du réseau urbain
Point 12 : Transports en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un point à l’autre » – avenant n°7 : mise à jour du contrat d’obligation.
Point 13 : Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien 2021-2022 : avenant n°1.
Point 14 : Convention de Partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / l’Association Algorithme / le collège Pierre SUC / l’Association Départementale pour le Développement des Arts (ADDA) du Tarn – année 2021
Point 15 : Compte-rendu des délégations du conseil au maire.
Question diverse n°1 du groupe Saint Sulpice Active et Citoyenne : Nous souhaiterions qu’un point soit fait sur l’avancement du projet de « piétonisation » de la rue de Reims (futur plan de circulation retenu, concertation avec les riverains, mise en service).
Point 1 – Syndicat Mixte des Eaux de la Montagne Noire – Rapport d’activité 2019 et 2020
Point 2 : Rapport annuel d’activités 2019 – Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des ordures Ménagères (SMICTOM)
Point 3 : Révision du Plan de Prévention des Mouvements des berges – Avis de la Commune
Point 4 : Accord de principe sur le transfert dans le domaine public des voiries, réseaux et équipements communs des « Maisonnettes de Jeanne » sis Rue Jeanne de Boulogne : Convention entre la Société ALTERNATIVE Habitat et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Point 5 : Création d’une servitude de passage au profit d’un particulier.
Point 6 : Avenant au contrat de bail entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Société On Tower France – transfert des droits d’occupation de l’immeuble sis Chemin des Nauzes.
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Point 13 : Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien 2021-2022 : avenant n°1.
Point 7 : Acquisition d’une portion de l’Emplacement Réservé n°33 relatif à l’élargissement du Chemin des Pescayres.
Point 8 : Réhabilitation du bâtiment Polyespace :
– 8.1 Approbation du programme technique détaillé et du montant prévisionnel de l’opération
– 8.2 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale Aménagement Construction (AEAC) Occitanie
– 8.3 Jury de concours de maîtrise d’œuvre
Point 9 : Admissions en non-valeur
Point 10 : Contrat d’apprentissage.
Point 11 : Règlement d’accès à bord du réseau urbain » Le Sulpicien » : modifications.
Point 12 : Transports en commun – contrat d’obligation de service public entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Société Publique Locale « D’un point à l’autre » – avenant n°7 : mise à jour du contrat d’obligation.
Point 13 : Convention entre le Conseil Départemental du Tarn et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : Dispositif Chéquier Collégien 2021-2022 : avenant n°1.
Point 14 : Convention de Partenariat entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / l’Association Algorithme / le collège Pierre SUC / l’Association Départementale pour le Développement des Arts (ADDA) du Tarn – année 2021
Point 15 : Compte-rendu des délégations du conseil au maire.
Question diverse n°1 du groupe Saint Sulpice Active et Citoyenne : Nous souhaiterions qu’un point soit fait sur l’avancement du projet de « piétonisation » de la rue de Reims (futur plan de circulation retenu, concertation avec les riverains, mise en service).
Document PDF – Question diverse 1
