Sommaire du Conseil du 27 Janvier 2022 :
Point 1 : Admission en non–valeur
Point 2 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement : travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries – Route de Lavaur : modification
Point 3 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP / CP) – Réhabilitation du bâtiment Polyespace
Point 4 : Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du Budget Annexe Assainissement préalablement au vote du budget primitif 2022
Point 5 : Avance de la subvention d’équilibre au Budget annexe de service public de Transport Urbain
Point 6 : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent – Catégorie A – Filière administrative
Point 7 : Dispositif Service National Universel (SNU)
Point 8 : Compte–rendu des délégations du conseil au maire
Point 1 – Admission en non–valeur
Point 2 : Autorisation de Programme / Crédits de paiement : travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries – Route de Lavaur : modification
Point 3 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP / CP) – Réhabilitation du bâtiment Polyespace
Point 4 : Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du Budget Annexe Assainissement préalablement au vote du budget primitif 2022
Point 5 : Avance de la subvention d’équilibre au Budget annexe de service public de Transport Urbain
Point 6 : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent – Catégorie A – Filière administrative
Point 7 : Dispositif Service National Universel (SNU)
Point 8 : Compte–rendu des délégations du conseil au maire
