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Conseil Municipal du 27 janvier 2022

SSAC par SSAC
17 mars 2022
in Les élu.e.s
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Conseil Municipal du 27 janvier 2022
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Sommaire du Conseil du 27 Janvier 2022 :

Point 1 : Admission en non–valeur
Point 2 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement : travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries – Route de Lavaur : modification
Point 3 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP / CP) – Réhabilitation du bâtiment Polyespace
Point 4 : Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du Budget Annexe Assainissement préalablement au vote du budget primitif 2022
Point 5 : Avance de la subvention d’équilibre au Budget annexe de service public de Transport Urbain
Point 6 : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent – Catégorie A – Filière administrative
Point 7 : Dispositif Service National Universel (SNU)
Point 8 : Compte–rendu des délégations du conseil au maire

 


Point 1 – Admission en non–valeur

Document PDF – Point 1

 

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Point 2 : Autorisation de Programme / Crédits de paiement : travaux de dimensionnement du réseau d’eau potable et de réfection de voiries – Route de Lavaur : modification

Document PDF – Point 2

 

 

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Point 3 : Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP / CP) – Réhabilitation du bâtiment Polyespace

Document PDF – Point 3

 

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Point 4 : Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du Budget Annexe Assainissement préalablement au vote du budget primitif 2022

Document PDF – Point 4

 

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Point 5 : Avance de la subvention d’équilibre au Budget annexe de service public de Transport Urbain

Document PDF – Point 5

 

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Point 6 : Tableau des effectifs : création d’emploi permanent – Catégorie A – Filière administrative

 

Document PDF – Point 6

 

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Point 7 : Dispositif Service National Universel (SNU)

Document PDF – Point 7

 

 

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Point 8 : Compte–rendu des délégations du conseil au maire

Document PDF – Point 8

 

 

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