Sommaire du Conseil du 10 Novembre 2021 :
Point 1 : Rapport annuel d’activités du délégataire 2020 – SUEZ Eau France
Point 2 : Rapport annuel d’activités 2020 – Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)
Point 3 : Adhésion à la coopérative SCIC–SAS Energies Citoyennes Ouest Tarn 81 (Ecot 81)
Point 4 : ppel à manifestation d’intérêt spontanée pour l’occupation du domaine public communal – installations panneaux photovoltaïques sur le bâtiment Ecole Louisa PAULIN
Point 5 : Rapport annuel d’activités 2020 – Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale d’Energie Climat (AREC) Occitanie
Point 6 : Dénomination de voie du lotissement Montauty : Impasse Montauty
Point 7 : Cessions de parcelles communales – Lotissement Montauty : conditions et caractéristiques de la vente des lots
Point 8 : Convention Commune de Saint–Sulpice–la–Pointe / Société FONCIER Conseil SNC : Projet Urbain Partenarial (PUP) Lotissement « Les Verts jardins » : Résiliation
Point 9 : Centre Communal d’Action sociale – EHPAD « Résidence retraite chez Nous » – réalisation d’emprunt
Point 10 : Admissions en non–valeur
Point 11 : Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021 de la Communauté de Communes Tarn–Agout (CCTA) :
– 11.1 Section de fonctionnement
– 11.2 Section d’investissement
Point 12 : Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021
Point 13 : Budget Annexe Assainissement 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021
Point 14 : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C
Point 15 : Tableau des effectifs : création d’emplois permanents par transformation
Point 16 : Reconduction de la convention avec l’association Média–Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » 2021 / 2022 : Contribution Financière Municipale Annuelle (CFMA)
Point 17 : Projet Educatif Territorial (PEdT)
– 17.1 Nouveau Projet Educatif Territorial 2021 – 2024
– 17.2 Charte qualité « Plan mercredi » et Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial « Plan mercredi »
Point 18 : Compte-rendu des délégations du conseil au maire
Point 1 – Rapport annuel d’activités du délégataire 2020 – SUEZ Eau France
Point 2 : Rapport annuel d’activités 2020 – Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des
Ordures Ménagères (SMICTOM)
Point 3 : Adhésion à la coopérative SCIC–SAS Energies Citoyennes Ouest Tarn 81 (Ecot 81)
Point 4 : Appel à manifestation d’intérêt spontanée pour l’occupation du domaine public communal –
installations panneaux photovoltaïques sur le bâtiment Ecole Louisa PAULIN
Point 5 : Rapport annuel d’activités 2020 – Société Publique Locale (SPL) Agence Régionale d’Energie
Climat (AREC) Occitanie.
Point 6 : Dénomination de voie du lotissement Montauty : Impasse Montauty
Point 7 : Cessions de parcelles communales – Lotissement Montauty : conditions et caractéristiques
de la vente des lots.
Point 8 : Convention Commune de Saint–Sulpice–la–Pointe / Société FONCIER Conseil SNC : Projet Urbain Partenarial (PUP) Lotissement « Les Verts jardins » : Résiliation
Point 9 : Centre Communal d’Action sociale – EHPAD « Résidence retraite chez Nous » – réalisation
d’emprunt
Point 10 : Admissions en non–valeur
Point 11 : Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021 de la Communauté de Communes
Tarn–Agout (CCTA) :
– 11.1 Section de fonctionnement
– 11.2 Section d’investissement
Point 12 : Budget Principal 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021
Point 13 : Budget Annexe Assainissement 2021 : Décision modificative n° 1 / 2021
Point 14 : Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent Catégorie C
Point 15 : Tableau des effectifs : création d’emplois permanents par transformation
Point 16 : Reconduction de la convention avec l’association Média–Tarn pour le dispositif « École et Cinéma » 2021 / 2022 : Contribution Financière Municipale Annuelle (CFMA)
Point 17 : Projet Educatif Territorial (PEdT)
– 17.1 Nouveau Projet Educatif Territorial 2021 – 2024
– 17.2 Charte qualité « Plan mercredi » et Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial « Plan mercredi »
Point 18 : Compte–rendu des délégations du conseil au maire
Question diverse n°1 du groupe Saint Sulpice Active et Citoyenne : Des citoyens nous ont rapporté éprouver des difficultés concernant l’accès au service de la fibre, notamment les nouvelles constructions. En effet, leur adresse ne semble pas avoir été envoyer au service national des adresses sur lequel se base de nombreux opérateurs
Document PDF – Question diverse 1
Question diverse n°2 du groupe Saint Sulpice Active et Citoyenne : Lors de la réunion sur les risques majeurs, M Bernardin a déclaré que de futurs travaux étaient prévus sur l’avenue des terres noires. Nous aurions aimé connaître la période, les travaux envisagés et le financement (co-financement SPLA ? fonds propres ?).
Document PDF – Question diverse 2
